000			02763 2200241 4500
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090			_a404216
100			_a20220704d ummy0pory50 ba
101			_afre
200			_aTraite theorique et pratique de droit penal _f Pierre Bouzat _gpref. de Louis Hugueney
210			_aParis _cDalloz _d1951
215			_aXI,1230 p. _d24 cm
317			_aEste documento pertence à "Doação Amélia Vera Jardim".
330			_aINTRODUCTION GENERALE- Le droit penal et les sciences penales.PARTIE I: LE DROIT PENAL. INTRODUCTION HISTORIQUE ET PHILOSOPHIQUE. L'EVOLUTION DU DROIT PENAL. LIVRE I- L'infraction. Titre I- Les differents elements de l'infraction. Titre II- Les differentes sortes d'infractions. Titre III- Les moments successifs de l'infraction. LIVRE II- La responsabilite. Titre I- Les causes de non-culpabilite. Titre II- Les faits justificatifs. LIVRE III- Les peines et les mesures de surete. Titre I- Les peines corporelles. Titre II- Les peines privatives de liberte. Titre III- Des peines restrictives de liberte. Titre IV- Les peines privatives de droits. Titre V- Les peines pecuniaires. Titre VI- Les peines humiliantes. LIVRE IV- La mesure des peines. Titre I- Les causes d'attenuation de la peine. Titre II- Les causes d'aggravation de la peine. Titre III- L'association criminelle. LIVRE V- Des causes de suspension, d'extinction des peines et d'effacement des condamnations. Titre I- Causes de suspension des peines. Titre II- Causes d'extinction des peines. Titre III- Causes d'effacement des condamnations. PARTIE II: PROCEDURE PENALE. LIVRE I- Les actions qui naissent de l'infraction. LIVRE II- L'organisation, les fonctions et la competence des organes et juridictions repressifs. Titre I- Les organes repressifs. Titre II- Les juridictions repressives. LIVRE III- Les preuves en matiere penale. LIVRE IV- L'instruction preparatoire (sens large). Titre I- La phase de la police judiciaire. Titre II- La phase de l'instruction preparatoire (sens etroit). LIVRE V- L'instruction definitive et le jugement. LIVRE VI- Les suites des jugements repressifs. Titre I- L'execution des condamnations. Titre II- Les voies de recours. TITRE III- L'autorite de la chose jugee. PARTIE III: LE REGIME DES MINEURS. PARTIE IV: DU DOMAINE DES LOIS PENALES DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE. Titre I- L'application des lois penales dans le temps. Titre II- L'application des lois penales dans l'espace (le droit penal international).
606			_aDIREITO PENAL _9410532
606			_aPOLÍTICA CRIMINAL _9411083
675			_2Fátima Martinho _a343.2 _9402004
700			_aBOUZAT _bPierre _9428155
702			_aHugueney _bM. Louis _4080 _9428156
852			_jAVJ210