000			01283nam a2200205 4500
001			22070
090			_a22070
100			_a20090309c1982 y0pory50 ba
101			_afre
200			_aRencontre des adhérents de l'A.F.S.E.A. _epromotion de la vie associative - observations de l'A.F.S.E.A. relatives aux propositions du ministère du temps libre
300			_aA.F.S.E.A. - Association Française pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence
330			_aI - Remarques générales. II - Observations sur les eléments d'exposé des motifs. III - Observations sur les hypothèses fondamentales du projet de loi. 1. Sur la reconnaissance d'utilité sociale. 2. Critères proposés pour l'obtention de la reconnaissance d'utilité sociale. 3. Droits des associations reconnues d'utilité sociale. IV - L'extension des moyens d'expression des associations. V - Allègements fiscaux. Conclusion
461			_vN.3 _dmai-juin 1982 _pp.179-189 _tSauvegarde de l'Enfance _cParis
606			_aASSOCIAÇÃO REUNIÃO _919017
710			_aASSOCIATION FRANÇAISE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE _918937
852			_jP.61