02832 2200217 4500001000700000090001100007100004100018101000800059200008900067210002400156215002200180317006700202330202000269606002702289606003202316675003702348700002702385702003602412852001102448995015502459404216 a404216 a20220704d ummy0pory50 ba afre aTraite theorique et pratique de droit penalf Pierre Bouzatgpref. de Louis Hugueney aPariscDallozd1951 aXI,1230 p.d24 cm aEste documento pertence à "Doação Amélia Vera Jardim". aINTRODUCTION GENERALE- Le droit penal et les sciences penales.PARTIE I: LE DROIT PENAL. INTRODUCTION HISTORIQUE ET PHILOSOPHIQUE. L'EVOLUTION DU DROIT PENAL. LIVRE I- L'infraction. Titre I- Les differents elements de l'infraction. Titre II- Les differentes sortes d'infractions. Titre III- Les moments successifs de l'infraction. LIVRE II- La responsabilite. Titre I- Les causes de non-culpabilite. Titre II- Les faits justificatifs. LIVRE III- Les peines et les mesures de surete. Titre I- Les peines corporelles. Titre II- Les peines privatives de liberte. Titre III- Des peines restrictives de liberte. Titre IV- Les peines privatives de droits. Titre V- Les peines pecuniaires. Titre VI- Les peines humiliantes. LIVRE IV- La mesure des peines. Titre I- Les causes d'attenuation de la peine. Titre II- Les causes d'aggravation de la peine. Titre III- L'association criminelle. LIVRE V- Des causes de suspension, d'extinction des peines et d'effacement des condamnations. Titre I- Causes de suspension des peines. Titre II- Causes d'extinction des peines. Titre III- Causes d'effacement des condamnations. PARTIE II: PROCEDURE PENALE. LIVRE I- Les actions qui naissent de l'infraction. LIVRE II- L'organisation, les fonctions et la competence des organes et juridictions repressifs. Titre I- Les organes repressifs. Titre II- Les juridictions repressives. LIVRE III- Les preuves en matiere penale. LIVRE IV- L'instruction preparatoire (sens large). Titre I- La phase de la police judiciaire. Titre II- La phase de l'instruction preparatoire (sens etroit). LIVRE V- L'instruction definitive et le jugement. LIVRE VI- Les suites des jugements repressifs. Titre I- L'execution des condamnations. Titre II- Les voies de recours. TITRE III- L'autorite de la chose jugee. PARTIE III: LE REGIME DES MINEURS. PARTIE IV: DU DOMAINE DES LOIS PENALES DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE. Titre I- L'application des lois penales dans le temps. Titre II- L'application des lois penales dans l'espace (le droit penal international). aDIREITO PENAL 9410532 aPOLÍTICA CRIMINAL9411083 2Fátima Martinhoa343.29402004 aBOUZATbPierre9428155 aHugueneybM. Louis40809428156 jAVJ210 104AVJ_210_00000000000000052022-07-04659119441597aDGRSPcDGRSPfDGRSP5911kAVJ210n2022-07-04o0rMOxDoaçãozDoação de Amelia Vera Jardim