02763 2200241 4500 404216 404216 20220704d ummy0pory50 ba fre Traite theorique et pratique de droit penal Pierre Bouzat pref. de Louis Hugueney Paris Dalloz 1951 XI,1230 p. 24 cm Este documento pertence à "Doação Amélia Vera Jardim". INTRODUCTION GENERALE- Le droit penal et les sciences penales.PARTIE I: LE DROIT PENAL. INTRODUCTION HISTORIQUE ET PHILOSOPHIQUE. L'EVOLUTION DU DROIT PENAL. LIVRE I- L'infraction. Titre I- Les differents elements de l'infraction. Titre II- Les differentes sortes d'infractions. Titre III- Les moments successifs de l'infraction. LIVRE II- La responsabilite. Titre I- Les causes de non-culpabilite. Titre II- Les faits justificatifs. LIVRE III- Les peines et les mesures de surete. Titre I- Les peines corporelles. Titre II- Les peines privatives de liberte. Titre III- Des peines restrictives de liberte. Titre IV- Les peines privatives de droits. Titre V- Les peines pecuniaires. Titre VI- Les peines humiliantes. LIVRE IV- La mesure des peines. Titre I- Les causes d'attenuation de la peine. Titre II- Les causes d'aggravation de la peine. Titre III- L'association criminelle. LIVRE V- Des causes de suspension, d'extinction des peines et d'effacement des condamnations. Titre I- Causes de suspension des peines. Titre II- Causes d'extinction des peines. Titre III- Causes d'effacement des condamnations. PARTIE II: PROCEDURE PENALE. LIVRE I- Les actions qui naissent de l'infraction. LIVRE II- L'organisation, les fonctions et la competence des organes et juridictions repressifs. Titre I- Les organes repressifs. Titre II- Les juridictions repressives. LIVRE III- Les preuves en matiere penale. LIVRE IV- L'instruction preparatoire (sens large). Titre I- La phase de la police judiciaire. Titre II- La phase de l'instruction preparatoire (sens etroit). LIVRE V- L'instruction definitive et le jugement. LIVRE VI- Les suites des jugements repressifs. Titre I- L'execution des condamnations. Titre II- Les voies de recours. TITRE III- L'autorite de la chose jugee. PARTIE III: LE REGIME DES MINEURS. PARTIE IV: DU DOMAINE DES LOIS PENALES DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE. Titre I- L'application des lois penales dans le temps. Titre II- L'application des lois penales dans l'espace (le droit penal international). DIREITO PENAL 410532 POLÍTICA CRIMINAL 411083 Fátima Martinho 343.2 402004 BOUZAT Pierre 428155 Hugueney M. Louis 080 428156 AVJ210 0 AVJ_210_000000000000000 2022-07-04 5911 441597 DGRSP DGRSP DGRSP5911 AVJ210 2022-07-04 0 MO Doação Doação de Amelia Vera Jardim